Saint-Sauveur accorde 150 000 $ pour les chemins privés
Les associations de chemins privés de Saint-Sauveur auront droit à 150 000 $ de subvention en 2025, pour couvrir une partie de leurs frais. Les conseillers municipaux de la Ville de Saint-Sauveur ont adopté la résolution lors de la séance de leur conseil lundi, 17 février.
Lors de la séance, Nathalie Desjardins, présidente du Regroupement des voies privées de Saint-Sauveur, s’est dite « un peu déçue du montant. Celle-ci avait plutôt demandé 250 000 $ à la Ville, même si elle estimait que les dépenses admissibles de ses membres à 322 000 $.
« Il s’agit d’y aller graduellement. On augmente de 50 % par rapport à l’année passée », a répliqué le maire, Jacques Gariépy. La Ville avait accordé une première subvention de 100 000 $ en octobre dernier pour 2024. M. Gariépy a rappelé au passage qu’il n’y avait même aucune subvention il y a deux ans seulement.
« Enlever une injustice »
Demeurer sur un chemin privé engendre des coûts supplémentaires, pour son déneigement et son entretien, mais ces citoyens ne paient pas moins de taxes municipales pour autant, déplore Mme Desjardins en entrevue. En comparaison, si une propriété a un puits artésien ou une fosse septique, elle ne paie pas pour l’aqueduc ou l’égout, donne-t-elle en exemple.
« Mais pour se rendre à leur chemin, ils empruntent quand même des chemins municipaux », nuance le maire Gariépy en entrevue. « Et ils ont quand même droit aux autres services et infrastructures de la ville, comme les autres citoyens », ajoute-t-il.
Cependant, les coûts d’un chemin privé peuvent s’élever à 100 $ par mois par résidence en moyenne, indique Mme Desjardins. Avec les changements climatiques, ces coûts pourraient même augmenter, puisque la vaste majorité des chemins privés sont en gravier. Ils se détériorent donc plus rapidement lors de fortes pluies.
« L’objectif du Regroupement, c’est d’enlever une injustice. » Mme Desjardins soutient que la Ville de Saint-Sauveur a tout à gagner à avoir des chemins privés bien entretenus. « Les gens peuvent vendre leur propriété, et la Ville récolte des taxes de bienvenue. »
Servir de référence
Lorsque le Regroupement des voies privées de Saint-Sauveur s’est formé en 2022, Saint-Sauveur comptait 11 organismes à but non lucratifs (OBNL) représentant 283 résidences situées sur des chemins privés. « Maintenant, le Regroupement représente 19 OBNL et 404 résidences. Mais il y a près de 750 résidences qui sont sur un chemin privé à Saint-Sauveur. Il y en a donc autour de 350 qui ne sont pas représentées », explique Mme Desjardins.
L’organisme a aussi fait un kit de départ, soit un document de référence pour aider les résidents de chemins privés à se regrouper. Celui-ci sert de guide pour établir les règlements, produire des états financiers et enregistrer l’OBNL, par exemple. Le Regroupement a remis jusqu’à maintenant 25 kits de départ à 27 chemins intéressés à se regrouper, indique Mme Desjardins. « La Ville ne peut pas donner de subvention à des particuliers, seulement à des OBNL », souligne-t-elle.
Des citoyens d’autres municipalités, ainsi que les maires de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, Piedmont et Morin-Heights l’ont également contactée pour de l’information et des conseils, ajoute Mme Desjardins. « Nous sommes devenus une référence. »
Aux OBNL dûment enregistrés
En vertu de la politique de la Ville, établie en collaboration avec le Regroupement, les fonds de la subvention seront répartis entre les OBNL dûment enregistrés selon leur quote-part, qui prend en compte la longueur du chemin privé, le nombre de résidences et la valeur de celles-ci. Les dépenses admissibles comptent 100 % des dépenses estivales (entretien) et 50 % des coûts du déneigement. Les OBNL reçoivent le plus petit montant entre leurs dépenses admissibles et leur quote-part.
« Il y a aussi un volet environnemental à la politique. Une fois par année, un technicien de la Ville vient voir si le chemin est en santé : si le gravier tombe dans des plans d’eau, s’il y a des plantes envahissantes, etc. C’est une première au Québec », se réjouit Mme Desjardins.
Pour être admissibles à la subvention, les OBNL de Saint-Sauveur doivent être dûment enregistrés avant le 1er juin.
Pour rejoindre le Regroupement des voies privées de Saint-Sauveur, écrivez au courriel suivant : vss.voiesprivees@gmail.com. L’association a aussi une page Facebook.
