2 mars 2021 à 3h24

Un résident de Saint-Sauveur doit démolir sa maison

Par Simon Cordeau (initiative de journalisme local)

Depuis 2015, Étienne Bibeau vit un cauchemar. Pour faire construire sa maison de rêve à Saint-Sauveur, il a fait confiance à un promoteur qui lui a vendu un projet clé en main. Aujourd’hui, il a perdu toutes ses économies, son emploi et sa santé mentale. Il pourrait maintenant devoir démolir sa résidence.

M. Bibeau est commandant de bord. Comme pilote, il passe la plupart de son temps hors du pays. Il a donc fait confiance au promoteur Michel Fecteau. « J’ai payé cet escroc-là, et je lui ai donné carte blanche avec une procuration », raconte M. Bibeau.

Mis à part les dépassements de coûts et les travaux non-conformes, ce qui hante M. Bibeau aujourd’hui, c’est que sa maison a été construite dans une pente trop escarpée. Le règlement municipal permet de construire dans une pente jusqu’à 25 % d’inclinaison. La maison de M. Bibeau a été construite dans une pente de 44 %, selon les arpenteurs de la Ville.

Le début du cauchemar

La maison a été construite à un autre endroit que celui prévu dans le plan de lotissement… et sans obtenir de permis de construction de la Ville.

M. Bibeau l’a appris un soir de novembre 2015, raconte-t-il, alors qu’il revenait de Rome, portant encore son uniforme de pilote. Des employés de la Ville étaient passés et avaient ordonné l’arrêt des travaux. « Lorsque j’ai reçu l’avis, le 15 novembre 2015, j’étais à la finition intérieure. Pourquoi ils ne m’ont pas arrêté avant? »

Un mois plus tard, le 23 décembre, il apprend en revenant d’Athènes que sa maison a été construite dans une pente trop escarpée, ce qui la rend non-conforme au règlement municipal. Ainsi, la maison pour laquelle le pilote a déboursé plus de 700 000 $ doit être déplacée… ou détruite.

Le respect du règlement

La Ville doit faire respecter son règlement, explique Jean Beaulieu, directeur de la Ville de Saint-Sauveur. « La maison n’est pas conforme aux normes de la Ville. On ne peut pas émettre un permis de construction. On ne l’a pas émis initialement, et ce n’est pas parce que la maison est construite qu’on doit l’émettre. Sinon, tout le monde ferait des constructions et nous mettrait devant le fait accompli. Ça ne peut pas être comme ça. »

Ainsi, l’affaire s’est retrouvée devant les tribunaux. Le 15 janvier 2019, la juge de première instance se range aux arguments de la Ville et ordonne la démolition de la résidence. M. Bibeau porte la cause en appel, mais celui-ci vient d’être rejeté, dans un jugement rendu le 18 février dernier. M. Bibeau a jusqu’au 30 septembre 2021 pour démolir ou déplacer sa maison.

M. Beaulieu reste réservé face à la décision de la Cour d’appel du Québec. « C’est sûr que notre réaction n’en est pas une de victoire. Oui, on veut que la réglementation soit respectée, et la décision des juges donne raison à la Ville. Mais c’est regrettable d’être rendu là quand tout aurait pu être réglé dès le départ. […] C’est regrettable pour tout le monde, autant pour M. Bibeau. Lui aussi a dépensé de l’énergie et de l’argent pour arriver à ce résultat-là. »

À la recherche d’une solution

M. Bibeau comprend que la Ville ne voulait pas créer un précédent. Mais maintenant que le tribunal a rendu sa décision, il cherche désespérément à sauver sa résidence.

« Moi, je suis de bonne foi. Je veux juste avoir la paix. J’ai une femme et un petit enfant ici. Depuis le début, je souhaite de tout cœur que la Ville m’entende et que je puisse travailler avec eux. Il faut trouver une autre solution que de démolir une maison qui pourrait valoir 1,5 millions de dollars. »

M. Bibeau affirme être prêt à payer tous les tests nécessaires pour prouver la solidité de sa résidence. Il insiste n’être qu’un honnête citoyen victime d’une arnaque, et être un bon voisin.

« Je n’ai jamais eu de plainte. Je n’ai jamais dérangé personne. Je veux seulement sortir de ce cauchemar. Je me suis établi à Saint-Sauveur parce que j’aime la ville. Je suis un gars sportif, j’aime le plein air. »

Il évalue aussi les options pour déplacer sa maison à un endroit conforme, dans l’espoir de la revendre. Mais cela pourrait engendrer des coûts dans les centaines de milliers de dollars : de l’argent qu’il n’a pas.

« Moi, ma pénitence, c’est d’avoir fait confiance à un escroc. Mais il faut que mon histoire, mon cauchemar serve à quelque chose dans le futur. Au Québec, dans l’auto-construction, on n’a aucun recours contre personne. Les citoyens n’ont pas de protection contre les escrocs. Et je crois que la Ville a une certaine responsabilité à vérifier si les promoteurs sont fiables. »

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Pour lire la réponse du promoteur Michel Fecteau, consultez notre article.